Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Vazost

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site internet Vazost. En naviguant sur ce site, l'utilisateur accepte sans réserve les dispositions énoncées ci-après.

1. Objet et accès au site

Le site Vazost est un portail d'information accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet.

L'éditeur se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, sans préavis, pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

2. Propriété intellectuelle

• L'ensemble des contenus présents sur Vazost, incluant les textes, images, logos et structures, est la propriété exclusive de l'éditeur.
• Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
• Les marques citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

3. Protection des données personnelles (RGPD)

• Conformément au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés, les données collectées se limitent aux adresses IP et aux données de navigation via des cookies.
• La base légale du traitement est l'intérêt légitime de l'éditeur pour assurer le bon fonctionnement du site.
• Les données sont conservées pour une durée maximale de 13 mois.
• Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, exerçable par courriel à [email protected].

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'actualité des contenus publiés sur le site.

L'utilisation des informations disponibles sur Vazost relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site.

5. Liens hypertextes

• Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle.
• L'éditeur décline toute responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites tiers.
• La présence de liens ne constitue en aucun cas une validation ou une recommandation des sites concernés.

6. Droit applicable et modifications

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version en ligne prévaut sur toute version antérieure.